Conditions générales de vente

Les présentes « Conditions Générales » s’appliquent à la vente d’Activité et de Prestations par la structure Instinct Vertical, représenté par Mr DUCHEMIN Sylvain au statut d’indépendant en profession libérale.

Domicilié Quartier Les Sagnes, 731 route de l’Eglise, 05600 Réotier
N° SIRET
887518348 00024
Mail
contact@instinctvertical.com
Téléphone +33 757 54 21 38
Site internet www.instinctvertical.com
Le moniteur référent Sylvain DUCHEMIN

L’achat d’une Activité vendue par Instinct Vertical implique la connaissance et l’acceptation pure et simple des présentes conditions générales de vente.

Article 1 – Définition de la prestation

  • Instinct Vertical, délivre une prestation d’encadrement, d’animation, d’enseignement et/ou d’entraînement au titre des activités de canyonisme, d’escalade en milieux naturel (falaise, grande voie, bloc, nuit en portaledge), via ferrata et de ses activités assimilées.

  • Instinct Vertical s’engage à vérifier les informations légales concernant le moniteur professionnel qui encadre le groupe du client : diplôme professionnel à jour, assurance Responsabilité Civile professionnelle, compétence et capacité à exercer cette fonction d’encadrement sportif.

  • Les présentes conditions générales ne portent que sur la vente des activités cités ci-dessus et activités assimilées au sens des dispositions précitées. Est exclus toutes autres prestations de transport payant, d’hébergement, de nourriture, ou de location de matériel.

Article 2 – Conditions d’inscriptions

  • La demande d’inscription s’effectue par formulaire de pré-inscription sur le site internet www.instinctvertical.com. Tout contact peut être fait par téléphone au +33 07 57 54 21 38 ou par e-mail à contact@instinctvertical.com.

  • Le client rempli dans son intégralité le formulaire de pré-inscription qui comprend les principales caractéristiques et le tarif de l’activité, ainsi que les présentes conditions générales.

  • Le client garantit l’exactitude des informations personnelles transmises concernant la totalité des membres du groupe, et notamment : le nom et prénom, un numéro de téléphone et adresse Email valides, la ou les date(s) de l’activité, le niveau du groupe (sportif occasionnel – sportif régulier – hétérogène), les mensurations exactes de chaque participant. 

  • Instinct Vertical s’engage à ne céder en aucun cas à des tiers, les informations concernant le client et les participants.

  • Instinct Vertical s’engage à répondre dans les plus brefs délais, par un message de validation de la réservation par mail ou téléphone, pour valider ou invalider la demande de réservation, comportant un lieu et horaire de rendez-vous. Cette obligation disparaît en cas de non-réception du message de réservation pour une raison indépendante de sa volonté (problème de connexion internet, messages considérés comme SPAM etc…).

  • Une fois la réservation validée par email ou téléphone », Instinct Vertical s’engage à mettre tout en œuvre pour la réalisation de la prestation de services, que le client a réservée.

  • En l’absence d’accusé de réception de la part d’Instinct Vertical dans un délai de 7 jours, l’inscription sera réputée non validée.

  • Pour des groupes institutionnels ou club : des arrhes à hauteur de 30% de la somme dû sont à versé sous 7 jours après validation de la réservation.

  • Pour les groupes individuels : aucune arrhes sera demandée pour des activités à la journée ou demi-journée.

  • Pour les groupes individuels inscrit à un stage : des arrhes à hauteur de 30% de la somme dû sont à versé sous 7 jours après validation de la réservation.

  • Le client s’engage à verser le solde de la somme dû au Moniteur représentant Instinct Vertical à la fin de la dernière prestation effectuée par l’ensemble des participants du groupe et décrite dans la réservation.

Article 3 – Droit de rétractation

  • Le Client est informé que conformément aux dispositions de l’article L. 221-28 du code de la consommation, l’inscription à une Activité est ferme et définitive et qu’il ne bénéficie pas d’un droit de rétractation.

Article 4 – Tarif – Frais supplémentaires – Modalités de paiement – Réclamation

  • Le tarif correspond aux honoraires du Moniteur représentant Instinct Vertical. Il porte sur la seule prestation d’encadrement de l’Activité à l’exclusion de toute autre prestation. Il s’entend net de taxe.

Le tarif tient compte des us et coutumes de la profession, du nombre de participants et de leur niveau technique et physique, et des caractéristiques de l’objectif poursuivi (difficulté technique, dénivelé, engagement, …).

Instinct Vertical applique soit un tarif journalier de base, variable selon la saison hivernale et estivale, soit un tarif défini en fonction de l’objectif poursuivi.

Les tarifs journaliers de base sont détaillés dans les fiches descriptives de chaque activité.

Le tarif communiqué est réputé correspondre au tarif de l’Activité dû par chacun des participants, sauf à ce qu’Instinct Vertical ait précisé qu’il s’agit d’un tarif global de l’activité à partager entre l’ensemble des participants.

Une note de frais concernant les frais de déplacement du moniteur peut être demandé au client suivant le site de prestation.

Avertissement : Le Moniteur n’est pas responsable des véhicules laissés en stationnement durant le déroulement de la prestation.

  • Les frais supplémentaires éventuels occasionnés par l’activité comme le droit accès au site, location de matériel à un magasin, etc… sont pris en charge et payés directement par le(s) Client(s).

  • Modalités de paiement : Le tarif de l’Activité est à régler par espèce, par chèque bancaire à l’ordre de Sylvain DUCHEMIN ou par chèque vacances.

  • Réclamation : Toute réclamation est adressée par courrier recommandé avec accusé de réception à l’adresse du Moniteur, au plus tard un mois après la survenance du fait générateur de la demande.

« Quartier Les Sagnes, 731 route de l’Eglise, 05600 Réotier ».

Article 5 – Modification ou annulation de l’Activité

  • Les activités de pleine nature sont soumises à des aléas liés aux conditions météorologiques, et de terrain, à la fréquentation, ainsi qu’à l’expérience, aux capacités techniques et à la condition physique des participants.

  • Pour assurer la sécurité des biens et des personnes, l’Activité proposée peut être annulée/décalée ou modifiée par le Moniteur à tout moment en amont, au début, ou pendant sa réalisation.

  • En cas de modification de l’Activité par le Moniteur pendant l’Activité :

Le tarif de l’itinéraire de substitution sera appliqué à hauteur des us et coutumes, sans pouvoir être inférieur au tarif journalier de base du Moniteur mentionné à l’article 4, et sans que le Client ne puisse prétendre à aucune indemnité.

En cas de modification de l’Activité du fait du Client, notamment pour insuffisance des prérequis physique ou techniques déclarés, le tarif de l’objectif initial pourra être appliqué dans son intégralité.

  • En cas d’annulation de l’Activité par le Moniteur en amont de l’activité :

La priorité est donnée à un report de l’activité. En cas de refus, l’acompte est restitué au(x) Client(s), déduction faite des sommes éventuellement déjà engagées par le Moniteur pour l’Activité (frais de réservation ou de déplacement, …).

  • Si le nombre de participants minimal fixé n’est pas atteint pour la réalisation d’une Activité organisée collectivement, le Moniteur peut décider de ne pas réaliser l’Activité. Dans cette hypothèse, les sommes versées par le(s) Client(s) lui sont remboursées.

  • En cas d’annulation de l’Activité par le(s) Client(s) :

    • Jusqu’à 30 jours avant le début de l’Activité : les arrhes sont restituées, sauf sommes déjà engagées ou avancées.

    • De 30 jours à 4 jours avant le début de l’Activité : les arrhes sont dû.

    • Moins de 4 jours avant le début de l’Activité : l’intégralité du tarif est due.

Article 6 – Prérequis techniques et physiques – Antécédents

  • Le client s’engage à ce que lui-même et tous les participants du groupe soient en bonne condition physique pour la pratique des activités. Pour le canyoning, qu’ils soient à l’aise dans le milieu aquatique (savoir nager sur 25 mètres et pas de peur de s’immerger dans l’eau), et dans le milieu vertical. Aucun participant ne doit faire l’objet d’une contre-indication médicale. 

  • En cas de problème médical, les participants doivent obligatoirement en informer Instinct Vertical et le moniteur responsable du groupe, le matin même de la sortie et s’assurer qu’il n’y ait pas de contre-indication médicale à la pratique des activités.

  • Lutte contre l’épidémie du COVID-19 : les participants s’engagent à ne pas avoir eu de symptômes de la maladie, ni avoir été sciemment en contact avec une personne infectée, durant les 14 jours précédents celui de l’activité.

  • Les participants s’engagent à ne pas être sous l’emprise de drogues, d’alcool, ou autres médicaments, pouvant altérer leur capacité de compréhension et leur capacité physique. Les participants sont responsables de la prise de médicaments pendant toute la durée de la prestation.

  • Les participants s’engagent à respecter les consignes de sécurité qui leur seront transmises par le moniteur professionnel responsable du groupe, pendant toute la durée de la prestation.

  • Conditions spéciales pour les canyons sportifs et d’envergure : les participants doivent obligatoirement avoir une très bonne expérience du canyoning avec rappel, et déclarent n’avoir aucune lésion et blessure aux membres inférieures (chevilles, genoux, hanches etc…) qui ralentirait la progression du groupe. Instinct Vertical pourra demander la réservation au préalable d’un canyon classique avec un moniteur rattaché à Instinct Vertical, afin d’évaluer le niveau et la capacité physique des participants.

Article 7 – Organisation de l’Activité

  • Horaires : Pour le bon déroulement de l’Activité, le Client s’engage à respecter ponctuellement les horaires de rendez-vous communiqués.

Le non-respect de l’horaire de rendez-vous par le Client peut entraîner la modification de l’Activité.

En cas d’absence du client au départ de la prestation, ou durant la réalisation de celle-ci, et ce quel qu’en soit le motif, le prix de la prestation ne sera pas remboursé et la prestation ne sera pas changé contre un autre.

  • Nombre de participants : Un nombre de participant maximum peut être fixé pour chaque Activité au regard des us et coutumes, du niveau physique et technique des participants, et des conditions météorologiques et de terrain.

En cas d’Activité organisée collectivement, un nombre minimum de participants peut être fixé, ainsi que la date à compter de laquelle un nombre insuffisant d’inscrits n’en permet pas la réalisation.

  • Comportement : Le Moniteur se réserve le droit d’exclure à tout moment une personne dont le comportement est de nature à troubler le déroulement de l’enseignement. L’annulation, interruption ou exclusion ne donne lieu à aucune indemnité, ni remboursement. Toute prestation commencée est due intégralement.

  • Avertissement : Le Moniteur décline toutes responsabilité en cas de détérioration ou de perte, concernant les portables, appareils photos ainsi que tout matériel ou objet sensible aux chocs/au froid/à la chaleur/à l’eau qui doivent impérativement être protégés de façon adéquate.

Article 8 – Matériel

  • Matériel collectif : Le tarif inclut le matériel collectif et de sécurité.

  • Matériel individuel : Le Client peut disposer de son propre équipement technique et de sécurité adapté à l’Activité pratiquée, conformément aux indications transmises.

  • Le Client est informé qu’il est seul responsable de son matériel et des dommages qui pourraient en résulter pour lui ou pour un tiers.

En cas de doutes quant à la vétusté ou au caractère inadapté de son équipement individuel, il lui revient d’en référer au Moniteur.

  • Le Moniteur met à disposition du Client le matériel technique et de sécurité nécessaire à la réalisation de l’Activité, auquel cas le Client s’engage à porter et à utiliser cet équipement durant toute l’activité, sauf indication contraire expresse du Moniteur.

  • Les participants s’engagent à se munir du matériel suivant : des chaussures fermées avec un bon maintien de la cheville (type baskets ou chaussures de marche), et un litre d’eau par personne, un maillot de bain (pour le canyoning uniquement), un pique-nique en cas de sortie à la journée.

Article 9 – Responsabilités – Milieu spécifique

  • L’activité se déroule dans un milieu spécifique/de pleine nature, qui comporte des risques naturels objectifs et aléatoires (chutes de pierres, débit d’eau, ect). L’encadrement par un Moniteur ne fait pas disparaître ces risques naturels. Le participant a conscience des dangers auxquels il s’expose.

  • Instinct Vertical est soumis à une obligation de sécurité de moyen et non de résultat. Instinct Vertical ne peut notamment pas garantir la constance des éléments naturels : conditions climatiques, débits d’eau, température de l’eau, aléas météorologiques etc. En d’autres termes, Instinct Vertical ne peut pas garantir la réalisation d’une prestation parfaite, mais mettra tous ses moyens en œuvre pour y parvenir. Le renoncement fait partie de ses moyens. L’objectif est d’assurer avec prudence et diligence la sécurité du participant, lequel conserve un rôle actif dans la réalisation de l’activité. Le participant veille à sa propre sécurité et à celle des tiers. Il doit respecter les règles de sécurité et de comportement qui découlent du bon sens, ainsi que celles transmises par le Moniteur.

Article 10 – Assurances et Secours

  • Les moniteurs représentant Instinct Vertical bénéficient d’une assurance en responsabilité civile professionnelle en France qui couvre les dommages qui résulteraient de ses actions en qualité de professionnel, incluant les frais de recherche, de secours et de rapatriement : Sylvain DUCHEMIN a souscrit une responsabilité civile professionnelle auprès de :

« L’Association Nationale Sport Santé Social, contrat n°675047304, contact.an3s@gmail.com ».

  • Cette assurance ne se substitue pas à la responsabilité civile individuelle du Client pour les dommages qu’il causerait à lui-même ou à des tiers, ou qui résulteraient du fait d’un phénomène naturel extérieur. Instinct Vertical, au titre de son devoir d’information et de mise en garde rappelle qu’il revient au(x) Client(s) de s’assurer en responsabilité civile individuelle pour la pratique du canyoning, de l’escalade (ainsi que ses activités assimilés) et de la via ferrata, incluant assistance, recherche, secours et rapatriement.

  • Instinct Vertical s’engage à déclarer à son assureur, tout événement mettant en cause sa propre responsabilité civile. 

  • Instinct Vertical a fait le choix de souscrire un contrat d’assurance complémentaire qui vous évite une démarche de souscription individuelle. Cette assurance vous couvre sur les points suivants :

      • Décès à la suite d’un accident.
      • Invalidité permanente totale ou partielle à la suite d’un accident (selon barème).
      • Indemnités journalières à la suite d’un accident.
      • Frais traitement à la suite d’un accident.

Non inclue : frais de rapatriement, de recherche et de secours.

Possibilité de consulter la notice d’information au contrat mentionné ci-dessus sur demande par mail à cette adresse :

contact@instinctvertical.com.

A titre informatif :

  • Quelle assurance pour la pratique d’un sport à titre individuel ?

La pratique libre d’un sport, c’est-à-dire à titre individuel, se déroule hors du cadre d’une association ou d’un club. Elle concerne par exemple le coureur du dimanche qui profite de son week-end pour parcourir quelques kilomètres à petites foulées ou du groupe d’amis qui improvise un match de foot sur un terrain municipal. Bonne nouvelle : vous êtes évidemment libre de pratiquer ce type d’activité sans devoir nécessairement souscrire une assurance.

Mais selon le type d’activité que vous pratiquez, seul ou encadré par un professionnel, sachez que de nombreux sports sont exclus de vos contrats d’assurance habituels, notamment votre Responsabilité Civile Vie privée (en général liée à votre contrat multirisque habitation). Traditionnellement les activités considérées comme « exposées » sont exclues (activités aériennes, escalade, alpinisme, VTT, activités mécanisées, sous-marine…) sont exclues de ce type de contrats.

  • Pourquoi souscrire une assurance pour vos activités sportives ?

Le professionnel qui vous encadre est assuré pour le cas où il vous causerait un dommage, pour prendre en charge des frais de secours jusqu’au centre de soin le plus proche ; En revanche son assurance n’est pas destinée à couvrir les conséquences de votre comportement individuel ou les frais de rapatriement de l’hôpital à chez vous par exemple.

Pour vous protéger dans le cadre de vos activités sportives, vous pouvez souscrire une assurance sport spécifique. Ce type de contrat annuel ou journalier prend en charge :

1- La Responsabilité Civile ; Au cours de votre pratique sportive, si vous blessez quelqu’un par votre faute ou votre imprudence, conformément aux articles 1240 et 1241 du code civil, vous êtes civilement responsable pour avoir « causé un dommage à autrui »

2- Si vous vous blessez seul lors de la pratique de l’activité sportive Le contrat d’assurance Individuel Accident (« IA ») permet d’indemniser les dommages corporels accidentels importants et éventuellement les frais médicaux ; les frais de rapatriement, de recherche et de secours, les dommages causés au matériel de sport….

 

Article 11 – Droit à l’image

  • Le Client autorise les Moniteurs rattachés à Instinct Vertical à utiliser sans limitation à des fins promotionnelles et commerciales, par voie de reproduction, représentation, projection et adaptation, les images (photos et vidéos) prises à l’occasion de l’Activité encadrée, sauf indication contraire expresse du Client signifié avant le début de l’Activité.

  • Les parents du Client mineur accordent aux Moniteurs rattachés à Instinct Vertical l’autorisation d’utiliser les images du Client mineur dans les mêmes conditions.

Article 12 – Règlement des litiges et loi applicable

  • En cas de litige entre le Client et l’entreprise, ceux-ci s’efforceront de le résoudre à l’amiable (le Client adressera une réclamation écrite auprès du professionnel ou, le cas échéant, auprès du Service Relations Clientèle du professionnel).
    A défaut d’accord amiable ou en l’absence de réponse du professionnel dans un délai raisonnable d’un (1) mois, le Client consommateur au sens de l’article L.133-4 du code de la consommation a la possibilité de saisir gratuitement, si un désaccord subsiste, le médiateur compétent inscrit sur la liste des médiateurs établie par la Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation en application de l’article L.615-1 du code de la consommation, à savoir :

La Société Médiation Professionnelle
www.mediateur-consommation-smp.fr
24 rue Albert de Mun – 33000 Bordeaux

Article 13 – Traitement des données personnelles

  • Les informations recueillies dans le formulaire d’inscription sont enregistrées dans un fichier informatisé. Les données collectées ne seront pas communiquées à des tiers et seront conservées pendant 10 ans.

  • Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement, exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données, ou poser toute autre question, en contactant Sylvain DUCHEMIN à contact@instinctvertical.com

  • Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez consulter le site cnil.fr ou adresser une réclamation à la CNIL.


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